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1. Éditeur du site

Le site Axe-Session est édité par :

• Entrepreneur individuel : Hélène Delebois
• Adresse : 201 Av des Chartreux - 13004 Marseille
• Téléphone : 06 12 82 62 00
• E-mail : contact@axe-session.fr
• SIRET : 829 796 366 00013
• Dispensée de TVA selon l’article 293 B du CGI.

2. Directeur·rice de la publication

Hélène Delebois, en qualité d’exploitante du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• AMEN SASU
• 200 rue de la Croix Nivert, 75015, Paris - France
• www.amen.fr

4. Conception et réalisation

Site développé sous WordPress par Hélène Delebois. Thème et customisations maison.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’éditrice, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, en tout ou partie, est interdite sans l’accord écrit préalable de l’éditrice, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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8. Clause de non-responsabilité médicale

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9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au service de médiation suivant pour tout litige non résolu :
⟦nom, adresse et site du médiateur agréé (ex. Médiation de la consommation - CM2C)⟧.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français territorialement compétents.

11. Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditrice à l’adresse contact@axe-session.fr ou par courrier recommandé à l’adresse mentionnée au § 1.